TEXTES OFFICIELS
1. Taux d’encadrement pour les activités organisées dans le cadre d’une sortie scolaire occasionnelle :
Élèves de maternelle ou de section enfantine
- Jusqu’à 16 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
- Au-delà de 16 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves.
Élèves d’élémentaire
- Jusqu’à 30 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
- Au-delà de 30 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves.
2. Taux d’encadrement renforcé
Le renforcement du taux d’encadrement concerne les activités suivantes :
- ski et activités en milieu enneigé (raquettes, luge par exemple) ;
- escalade et activités assimilées ;
- randonnée en montagne ;
- tir à l’arc ;
- VTT et cyclisme sur route ;
- sports équestres ;
- spéléologie (classes I et II uniquement) ;
- activités aquatiques et subaquatiques (sauf pour ce qui concerne l’enseignement de la natation qui relève de la circulaire n° 2017-127 du 22 août 2017 relative à l’enseignement de la natation dans les premier et second degrés) ;
- activités nautiques avec embarcation.
Le taux d’encadrement minimum pour ces activités est le suivant :
Élèves de maternelle ou de section enfantine
- Jusqu’à 12 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
- Au-delà de 12 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.
Élèves d’élémentaire
- Jusqu’à 24 élèves, l’enseignant plus un intervenant agréé ou un autre enseignant.
- Au-delà de 24 élèves, un intervenant agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves.
Il est, par ailleurs, à noter que la pratique des activités aquatiques, subaquatiques et nautiques est subordonnée à la détention soit d’une attestation de savoir-nager délivrée selon les modalités prévues par l’article D. 312-47-2 du code de l’éducation, soit du certificat d’aisance aquatique délivré selon les modalités prévues par l’article A. 322-3-2 du code du sport, modalités rappelées par la circulaire n° 2017-127 du 22 août 2017 relative à l’enseignement de la natation dans les premier et second degrés.
3. Les activités ne pouvant être pratiquées à l’école primaire
Parce qu’elles ne sauraient être considérées comme des activités d’enseignement, certaines activités ne peuvent, en aucun cas, être pratiquées dans le cadre scolaire. Il en est ainsi des activités physiques et sportives faisant appel aux techniques de l’alpinisme, des sports mécaniques (cette interdiction ne vise pas les activités liées à l’éducation à la sécurité routière) de la spéléologie (classes III et IV), du tir avec armes à feu, des sports aériens, du canyoning, du rafting et de la nage en eau vive, de l’haltérophilie et de la musculation avec charges, de la baignade en milieu naturel non aménagé, de la randonnée en haute montagne ou aux abords des glaciers, de la pratique de l’escalade sur des voies de plusieurs longueurs ainsi que des activités de via ferrata.
